Idéalement située en Haute-Savoie, au-dessus de la Vallée de l’Arve, en plein cœur du Grand Massif, bienvenue dans notre commune d’Arâches-La Frasse, stations des Carroz et Flaine. Déroulant ses paysages depuis le seuil de la montagne de Chevran jusqu’à la pointe de l’Arbaron, découvrez  deux stations, mais aussi des villages et des hameaux au dynamisme local et associatif remarquable.

mardi 28 avril 2015
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 28 avril
à 18 h 30 - Salle du Conseil de la Mairie


Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2015
Information des décisions prises par M. le Maire
Information du droit de préemption

URBANISME
1. DIA 07401415C0010
2. DIA 07401415C0012
3. DIA 07401415C0016
4. Echange de terrains Mme & M. CASTIGLIONE/Commune avec convention servitude de passage PERROLLAZ Daniel/Commune – Lieudit "Les Feux"
5. Servitude passage Consorts TRAVERS/Commune – Lieudit "Lachat"
6. Modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme

RESSOURCES HUMAINES
7. Suppressions de poste

FINANCES PUBLIQUES
8. Vote des tarifs repas pour les enfants permanents accueillis au multi accueil "La Souris Verte"
9. Vote des tarifs "La Souris Verte" enfants vacanciers pour l’été 2015
10. Tarifs des remontées mécaniques - Hiver 2015/2016
11. Tarifs du centre Aquaform et des activités sportives pour l'été 2015
12. Tarif ALSH "Les Loupiots" - Eté 2015
13. Indemnisation des propriétaires de terrains grevés d’une servitude de pistes de ski alpin

SUBVENTION
14. Demande de subvention auprès du FIPD pour l’achat de trois gilets pare balle (GPB)
15. Demandes de subventions au titre du Fonds départemental pour le Développement des Territoires – 2015

CONVENTION
16. Renouvellement du contrat enfance jeunesse (CEJ) avec la CAF
17. Convention de participation financière entre la commune et l'ESF pour l'implantation du jardin des neiges
18. Protocole transactionnel d'indemnisation des pistes de ski
19. Avenant n° 1 ou 2 au protocole transactionnel d'indemnisation des pistes de ski
20. Convention de servitude de passage – Commune/Roger ROULET
21. Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public des remontées mécaniques et du domaine skiable avec la SOREMAC

SYANE
22. Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés
23. Transfert de l'exercice de la compétence "mise en place et organisation d'un service comprenant la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables" au SYANE

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
24. Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’activité "snacking-petite restauration" au centre Aquaform d’une durée de 4 mois.

DIVERS
25. Désignation d’un correspondant défense
samedi 18 avril 2015
Rendez-vous le samedi 18 avril au bureau des Services Techniques, à Arâches pour la répartition des secteurs et la distribution des gants et des sacs poubelles

Petit déjeuner sur place avant le départ
8 h 30 : 1er départ
9 h 30 : 2ème départ
13 h 00 : rassemblement à l’Espace Serveray pour partager le barbecue qui clôturera cette opération.

Nous remercions d’avance tous les bénévoles, enfants, associations, habitants permanents, résidents secondaires, vacanciers qui participeront à cette action à laquelle vous êtes tous cordialement invités.

Nous comptons sur votre présence.

En cas de mauvais temps, la date pourra être reportée au samedi 25 avril.

La Commission Communale de l’Environnement



jeudi 7 mai 2015
Afin de développer l’attractivité estivale du centre nautique Aquacîme de la station des Carroz, la Commune d'Arâches-La Frasse souhaite développer une activité de snacking-petite restauration en déléguant cette activité conformément aux dispositions de l’article L.1411-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, selon les modalités suivantes :
Le délégataire devra proposer du snacking–petite restauration au sein du centre Aquacîme afin de valoriser l’attrait estival de celui-ci pour la saison touristique 2015.

Le délégataire aura l’obligation d’assurer une activité de snacking-petite restauration pendant les horaires d’ouverture du centre Aquacîme sur la période d’ouverture estivale de celui-ci allant du 17 juin au 6 septembre (période du contrat de DSP).

Les usagers du service devront obligatoirement s’acquitter du prix d’entrée du centre Aquacîme (voir tarif en vigueur), pour accéder à l’espace snack.
Le délégataire aura à disposition pendant toute cette période un local équipé (friteuse, congèle, frigo, machine à hot-dog…), ainsi qu’une terrasse située dans l’enceinte du centre Aquacîme.

Un dépôt de garantie de 3000 € sera demandé afin de couvrir les éventuelles dégradations du matériel mis à disposition.

En contrepartie de la mise à disposition d’un local dans l’espace du centre Aquacîme pendant la durée du contrat (17 juin-6 septembre 2015) pour la pratique commerciale des activités de snacking-petite restauration, le délégataire versera à la commune une redevance mensuelle de 500 euros HT (soit 600 euros TTC). »

Pour tous renseignements veuillez vous adresser à Damien Riollant, responsable du pôle juridique de la commune
Tél. 04 50 90 07 97
d.riollant@mairielescarroz.com
lundi 4 mai 2015
Mobilisons-nous pour ce peuple de la montagne
Aidons-les à reconstruire

Le Comité des Fêtes a décidé de participer à cette cause.

Vous pouvez déposer vos dons (espèces ou chèque à l'ordre du Comité des Fêtes) dans l'urne à l'Office de Tourisme.

Dons matériels (tentes, duvets, couvertures, lampes frontales, piles...) et vêtements (pulls, anoraks, vestes polaires...) : vous pouvez les déposer dans des sacs aux bureaux des Services Techniques (à côté de l'église d'Arâches) ou au local des ST - 44 route du Bry

Merci pour votre mobilisation
Mairie d'Arâches - 64 route de Frévuard - 74300 ARACHES LA FRASSE - Tél. : 04 50 90 03 40 - Fax : 04 50 90 07 63 - Mentions légales