Idéalement située en Haute-Savoie, au-dessus de la Vallée de l’Arve, en plein cœur du Grand Massif, bienvenue dans notre commune d’Arâches-La Frasse, stations des Carroz et Flaine. Déroulant ses paysages depuis le seuil de la montagne de Chevran jusqu’à la pointe de l’Arbaron, découvrez  deux stations, mais aussi des villages et des hameaux au dynamisme local et associatif remarquable.

mardi 16 juin 2015
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 16 juin
à 18 h 30 - Salle du Conseil de la Mairie


Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2015
Information des décisions prises par M. le Maire
Information du droit de préemption

URBANISME
1. DIA 07401415C0020
2. DIA 07401415C0023
3. DIA 07401415C0024
4. DIA 07401415C0027
5. DIA 07401415C0028
6. DIA 07401415C0029
7. DIA 07401415C0030
8. DIA 07401415C0031
9. Servitude de passage et de cours commune pour le projet immobilier EBENIS, route des Servages

CONVENTION
10. Convention Commune d’Arâches/2CCAM dans le cadre de la mise en commun pour l'instruction des actes liés à l'application du droit des sols
11. Convention de servitude de passage – Commune/Bernard MORET
12. Convention de servitude de passage – Commune/Cts FORESTIER

EAU
13. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable – exercice 2014

DIVERS
14. Classement de l'EPIC "Les Carroz Tourisme"

RESSOURCES HUMAINES
15. Transfert de personnel communal à la communauté de communes Cluses Arve et Montagne
16. Création, suppression et modification de postes
17. Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
18. Attribution de la délégation de service public pour l’activité "snacking-petite restauration" au centre Aquacîme des Carroz d’une durée de 4 mois

MARCHES PUBLICS
19. Marché de travaux relatif à l’installation de neige de culture sur GRON – Haut Combe, sur le domaine skiable des Carroz
20. Groupement de commandes pour le marché "Assurances"
21. Remboursement de pénalités de retard à la société Franki Fondation

SUBVENTION
22. Demande de subvention auprès de la région Rhône-Alpes pour les travaux sylvicoles en forêt communale d'Arâches La Frasse – programme 2015
23. Demandes de subventions au titre du Fonds départemental pour le Développement des Territoires - 2015

FINANCES PUBLIQUES
24. Tarifs participatif stages à Thème ALSH été 2015
25. Décision modificative n° 1 au budget annexe des remontées mécaniques – exercice 2015
26. Tarifs des leçons de natation été 2015
27. Leçons de natation
28. Accès gratuit à la piscine
29. Accès gratuit à la piscine pour les jeunes domiciliés sur la commune jusqu'à 18 ans inclus
30. Partenariat avec la Caisse d’Epargne de Rhône Alpes pour la distribution de "bons naissance" sur la Commune
31. Aide versée aux agriculteurs
32. Achat de 36 actions SAEM SOREMAC
33. Vente bornes "flot bleu" au SIF
34. Tarif piscine pack promotionnel
mardi 28 avril 2015
Conseil Municipal du mardi 28 avril à 18 h 30 - Salle du Conseil de la Mairie

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2015
Information des décisions prises par M. le Maire
Information du droit de préemption

URBANISME
1. DIA 07401415C0010
2. DIA 07401415C0012
3. DIA 07401415C0016
4. Echange de terrains Mme & M. CASTIGLIONE/Commune avec convention servitude de passage PERROLLAZ Daniel/Commune – Lieudit "Les Feux"
5. Servitude passage Consorts TRAVERS/Commune – Lieudit "Lachat"
6. Modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme

RESSOURCES HUMAINES
7. Suppressions de poste

FINANCES PUBLIQUES
8. Vote des tarifs repas pour les enfants permanents accueillis au multi accueil "La Souris Verte"
9. Vote des tarifs "La Souris Verte" enfants vacanciers pour l’été 2015
10. Tarifs des remontées mécaniques - Hiver 2015/2016
11. Tarifs du centre Aquaform et des activités sportives pour l'été 2015
12. Tarif ALSH "Les Loupiots" - Eté 2015
13. Indemnisation des propriétaires de terrains grevés d’une servitude de pistes de ski alpin

SUBVENTION
14. Demande de subvention auprès du FIPD pour l’achat de trois gilets pare balle (GPB)
15. Demandes de subventions au titre du Fonds départemental pour le Développement des Territoires – 2015

CONVENTION
16. Renouvellement du contrat enfance jeunesse (CEJ) avec la CAF
17. Convention de participation financière entre la commune et l'ESF pour l'implantation du jardin des neiges
18. Protocole transactionnel d'indemnisation des pistes de ski
19. Avenant n° 1 ou 2 au protocole transactionnel d'indemnisation des pistes de ski
20. Convention de servitude de passage – Commune/Roger ROULET
21. Avenant n° 5 à la convention de délégation de service public des remontées mécaniques et du domaine skiable avec la SOREMAC

SYANE
22. Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés
23. Transfert de l'exercice de la compétence "mise en place et organisation d'un service comprenant la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables" au SYANE

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
24. Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’activité "snacking-petite restauration" au centre Aquaform d’une durée de 4 mois.

DIVERS
25. Désignation d’un correspondant défense
jeudi 25 juin 2015
Le géomètre du cadastre effectuera des travaux de maintenance et de mise à jour du plan cadastral de la Commune d'Arâches La Frasse pendant la période du :
1er au 31 juillet 2015.

A ce titre, il sera amené à pénétrer dans les propriétés privées et publiques pour mener à bien sa mission, et ce, dans le respect des dispositions légales.
lundi 8 juin 2015
L’été est arrivé.
Balcons et jardins attendent avec impatience de pouvoir se faire admirer.

La commission environnement de la Commune d’Arâches La Frasse invite tous les habitants du village à participer au concours des maisons fleuries 2015.

Toutes les initiatives pour embellir le village seront appréciés.

Toutes les jardinières, balcons, jardins seront admirés par un jury, le lundi 3 août 2015, qui primera les plus belles compositions.

Vous pouvez vous inscrire à l’accueil de la Mairie, à l’Office du Tourisme ou aux Services Techniques avant le lundi 20 juillet 2015.

Pour tout renseignements complémentaires, contacter les Services Techniques au 04 50 90 05 38.
lundi 1 juin 2015
Dispositions applicables à la taxe de séjour :

Elle est payée par le locataire à son hébergeur, puis reversée à la Commune.
A la fin de la saison d'hiver, vous devez compléter et envoyer à la mairie le bordereau de versement de la taxe de séjour.

Le montant de la taxe de séjour a été fixé par délibération du Conseil Municipal du 27 janvier 2015.

Tarif par nuit et par personne :
- hôtels de tourisme 4 étoiles luxe et 4 étoiles, résidences de tourisme 4 étoiles, meublés de tourisme 4 et 5 étoiles et tous les autres établissements de caractéristiques équivalentes : 1,50 €
- hôtels de tourisme 3 étoiles, résidences de tourisme 3 étoiles, meublés de tourisme 3 étoiles et tous les autres établissements de caractéristiques équivalentes : 1,00 €
- hôtels de tourisme 2 étoiles, résidences de tourisme 2 étoiles, meublés de tourisme 2 étoiles, villages vacances catégorie grand confort et tous les autres établissements de caractéristiques équivalentes : 0,90 €
- hôtels de tourisme 1 étoile, résidences de tourisme 1 étoile, meublés de tourisme 1 étoile, villages de vacances catégorie confort et tous les autres établissements de caractéristiques équivalentes : 0,75 €
- hôtels de tourisme classés sans étoile et tous les autres établissements de caractéristiques équivalentes : 0,40 €
- terrains de camping et caravanage classés 1 ou 2 étoiles et tout autre terrain d’hébergement de plein air de caractéristiques équivalentes : 0,20 €.

Exonérations :
- les personnes mineures
- les titulaires d’un contrat de travail saisonnier employés dans la commune
- les personnes bénéficiant d’un hébergement d’urgence ou d’un relogement temporaire
- les personnes qui occupent des locaux dont le loyer est inférieur à un montant déterminé par le Conseil Municipal.

Nouveauté :
Conformément à l’article L. 2333-38 du CGCT : en cas de défaut de déclaration, d’absence ou de retard de paiement de la taxe collectée, le Maire adresse aux logeurs, aux hôteliers, aux propriétaires et aux intermédiaires mentionnés à l’article L. 233-33 ainsi qu’aux professionnels mentionnés au II de l’article L. 2333-34 une mise en demeure par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
Faute de régularisation dans le délai de 30 jours suivant la notification de cette mise en demeure, un avis de taxation d’office motivé est communiqué au déclarant défaillant 30 jours au moins avant la mise en recouvrement de l’imposition. Tout retard dans le versement du produit de la taxe donne lieu à l’application d’un intérêt égal à 0,75 % par mois de retard.
Mairie d'Arâches - 64 route de Frévuard - 74300 ARACHES LA FRASSE - Tél. : 04 50 90 03 40 - Fax : 04 50 90 07 63 - Mentions légales