Dates Agenda

Conseil Municipal
mercredi 3 mars 2010
Ordre du jour :

FINANCES COMMUNALES
• Vote du Compte Administratif 2009 budgets annexes des remontées mécaniques-bois-eau et assainissement
• Vote du compte de gestion 2009 budgets annexes des remontées mécaniques-bois-eau et assainissement
• Vote du budget primitif 2010 des budgets annexes des remontées mécaniques-bois-eau et assainissement
• Subvention foot ball club des Carroz – acompte 2010
• Subvention Association Combattants AFN – acompte 2010
• Tarifs repas adultes au restaurant scolaire
• Tarif navettes "jardin des neiges"
• Tarifs de location de la salle Ribourel et de la salle des associations du Serveray

PERSONNEL
• Création de postes saisonniers 2010

URBANISME
• Echange de terrains M. PFISTER Denis/Commune (régularisation route du Val Renand)
• Echange de terrains copropriété Delattre-Guichebaron/Commune (régularisation de la route de Treydon-Ballancy)
• Autorisation donnée au Maire pour le dépôt du dossier de demande d’aménagement de la piste Marmottes aux Molliets
• Demande de défrichement piste Marmottes

MARCHES PUBLICS
• Autorisation donnée au Maire de signer le marché de maîtrise d’œuvre relatif à la réalisation d’un parc de stationnement semi-enterré de 250 places
• Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n° 1 au marché de service secours héliportés avec la société MBH

QUESTIONS DIVERSES
Mairie d'Arâches - 64 route de Frévuard - 74300 ARACHES LA FRASSE - Tél. : 04 50 90 03 40 - Fax : 04 50 90 07 63