REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Art. L. 2121.10 du Code des Collectivités Territoriales) Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en séance ordinaire 9 décembre 2009 à 18 h 30. ORDRE DU JOUR FINANCES COMMUNALES o Subvention 2009 à l’ USEP o Décisions modificatives budgets principal et annexes o Achat matériel informatique et mobilier d’occasion pour le service éducation-jeunesse o Remboursement frais d’inscription à la Souris Verte en cas de grippe o Location studio pour les Gendarmes saison d’hiver 2009/2010 o Tarifs droits de places stationnement des camping cars o Tarifs droits de places du marché hebdomadaire o Tarifs patinoire, location piquets de slalom, ski promotion hiver 2009/2010 o Vente de matériel communal PERSONNEL o Création de postes o Dérogation pour le temps de travail et les heures supplémentaires hivernales de la police municipale o Approbation du règlement de formation o Dérogation heures supplémentaires pour les agents en charge du déneigement URBANISME o Echange de terrain copropriété Verney (Legon)/Commune au Sougy o D.I.A. o Réactualisation des tarifs indemnités pistes de ski CONVENTIONS o Autorisation donnée au Maire de signer une convention cadre pour la mise à disposition de véhicules communaux aux associations o Autorisation donnée au Maire de signer des conventions de partenariat avec les sportifs prometteurs de la station o Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 1 à la convention de partenariat Commune/Jo Roulet pour la prise en charge des frais de justice o Autorisation donnée au Maire de signer un contrat de location avec M. Bernard PASSY relatif au dépôt neige o Autorisation donnée au Maire de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public communal pour l’implantation d’un accrobungy, place de l’Ambiance. o Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la CAF de Haute-Savoie pour la transmission de données statistiques sociales o Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la Société les Volatiles pour l’exploitation d’un circuit de motoneiges MARCHES PUBLICS o Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre du cabinet Axes et Courbes portant sur la réalisation de la télécabine SYNDICAT MIXTE D’EAU et d’ASSAINISSEMENT o Modification des statuts du SMDEA SELEQ 74 o Avis sur l’adhésion de la ville d’Annecy au Seleq 74 REMONTEES MECANIQUES o Vote des tarifs de secours sur le domaine skiable o Tarif hiver 2009/2010 pour l’intervention du SDIS 74 pour l’évacuation des blessés sur le domaine skiable en cas de défaillance de l’ambulance o Vote de tarif ambulance les Carroz/Flaine hiver 2009/2010 CENTRE NORDIQUE D’AGY o Tarifs redevance d’accès aux pistes de ski de fond o Tarifs secours blessés sur le domaine de Ski de fond o Autorisation donnée au Maire de signer une convention d’exploitation avec l’Association Centre Nordique d’Agy pour la saison d’hiver 2009/2010 o Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la sté ATS pour l’évacuation des blessés sur le domaine de ski de fond QUESTIONS DIVERSES.