ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/09 FINANCES COMMUNALES Tarifs navettes ski bus Tarifs 2010 montée de la Kédeuze Tarifs 2010 VTTticime 2010 Tarifs 2010 Cyclo sportive JPP neuf de cœur Tarifs collecte des huiles alimentaires usagées PERSONNEL Modification protocole d’accord 35 heures Dérogation pour le temps de travail et les heures supplémentaires hivernales de la Police Municipale Recensement de la population 2010 REFORME DE COLLECTIVITES TERRITORIALES Avis de la commune sur la réforme des Collectivités Territoriales URBANISME Déclassement emprise route du Val Renand Déclassements emprises route de Treydon-Ballancy Cession gratuite de Mr Georges THIBAUT à la commune pour la route de Creytoral CONVENTION Avenant N°2 à la convention de mandat pour la réalisation de servitudes de passage de piste de ski et remontées mécaniques avec la SED Convention de partenariat Commune/magasins de sports des Carroz Convention avec l’association « la cible de l’Arve » pour l’utilisation d’un stand de tir Convention pour la collecte des huiles usagées Convention Commune/Refuge de l’Espoir Protocole transactionnel indemnités de pistes MARCHES PUBLICS Autorisation donnée au Maire de l’avenant n°1 au marché de navettes Ski bus BOIS ET FORETS Exploitation ventes groupées C.D.R.A DU FAUCIGNY Approbation du diagnostic du projet stratégique agricole et de développement rural (PSADER) et préparation du programme d’actions Approbation de la charte de territoire du Faucigny et engagement dans la préparation du programme d’actions REMONTEES MECANIQUES Rapports d’exploitation du délégataire à l’autorité concédante pour les remontées mécaniques des Carroz et de Flaine QUESTIONS DIVERSES