Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie en séance ordinaire
(art. L. 2121.10 du Code des Collectivités Territoriales)

le 27 janvier 2010 à 19 h

ORDRE DU JOUR

FINANCES COMMUNALES
• Cession à la Commune de 8 actions Soremac
• Subvention Ski Club – acompte 2010

PERSONNEL
• Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail art. 8-6 Multi accueil « la Souris Verte »
• Approbation du plan de formation 2010
• Création d’un compte épargne temps

URBANISME
• Révision simplifiée n° 3 du P.L.U.
• Projet habitat abordable : aménagement et vente des terrains secteur « Pas à l’Ane »
• Autorisation donnée au Maire pour le dépôt du permis de construire du réservoir d’eau lieudit « la Combe de la Naz »
• D.I.A.
• Demande de défrichement lieudit « Sur le Pas à l’Ane »
• Echange de terrains Consorts Pralong/Commune lieudits « Félire »-« La Lanche d’En Haut »

CONVENTIONS
• Convention de location appartement communal
• Convention commune/exposants au centre culturel des Carroz
• Convention d’autorisation de voirie et d’entretien entre la Commune et le Conseil Général concernant la sécurisation de l’arrêt de bus au lieudit « Places d’En Bas ».
• Conventions de financement avec le SMDEA pour le financement des travaux :
• Extension du réseau d’eau potable du Pontet et construction du réservoir de la Combe
• Renforcement du réseau d’eau potable secteur les Nants
• Convention Commune/sportifs prometteurs

EAU-ASSAINISSEMENT
• Demande de subvention adduction d’eau potable route de la Télécabine

BIENS COMMUNAUX
• Mise en vente bureaux administratifs de la Soremac sis « Mouilles du Moulin » section B n° 2139

MARCHES PUBLICS
• Autorisation donnée au Maire de signer les marchés :
• Travaux aire de retournement ski bus au Bry
• Travaux eaux pluviales divers secteurs de la Combe
• Maîtrise d’œuvre pour la création d’un espace aquatique et remise en forme (réhabilitation et restructuration des locaux et bassins de la piscine municipale des Carroz)

CONTRAT DE DEVELOPPEMENT RHONE ALPES DU FAUCIGNY
• Approbation de la charte de territoire du Faucigny et engagement dans la préparation du programme d’actions
• Approbation du diagnostic du Projet Stratégique Agricole et de Développement Rural (PSADER) et préparation du programme d’actions.

QUESTIONS DIVERSES